Bienvenue

La Commission suisse pour la conservation des plantes cultivées (CPC)
vous souhaite beaucoup de succès dans vos projets durant cette nouvelle année.

Bienvenue

à la Commission suisse pour la conservation des plantes cultivées (CPC)

En savoir plus sur nous

Calendriers

Dépôt de projets PAN

Délai	Objekt PAN	Formulairs&Liens
31 mai	Dépôt demande de projet	vers les formulaires

Délais ultimes pour les preneurs de projets PAN

Délai	Objet PAN	Précision	Liens & formulaires
Après signature du contrat PAN	Décompte provisoire annuel pour 60% (1ère année) (seul. projets P et S) Demande de versement du 1^er acompte (1ère année)	Envoi par email Facturation électronique	vers les formulaires
Fin février	Remise du rapport annuel de projet	Envoi signé par email	Directives établissement des rapports
	Remise du décompte annuel	Envoi signé par email	vers les formulaires
	Délai d'entrée des données dans le système d'information national RPGAA (RPGAA-SIN).		www.pgrel.admin.ch
Après livraison du rapport annuel	Décompte provisoire annuel pour 60% (1ère année) (seul. projets P et S) Demande de versement du 1^er acompte (dès la 2e année)	Envoi par email Facturation électronique	vers les formulaires
30 octobre (seulement pour projets P et S)	Remise du décompte annuel provisoire Demande de versement du 2e acompte	Envoi par email	vers les formulaires

Plus sur le PAN-RPGAA (calculateur de budget, bases légales, etc)

Les résultats de la 9e réunion du conseil…

Une sélection communautaire doit permettre de…

Préserver les variétés traditionnelles et les…

VOIR PLUS D'ARTICLES

Les nouvelles techniques de sélection végétale,…

Le conservateur des jardins Stéphane Repas Mendes…

Le 05 mars, des semences de variétés rares de…

Le congrès de la scnat du 10.02.2023 sera…

VOIR PLUS D'ÉVÉNEMENTS